Mentions Légales

Propriétaire du site

Nom : Marina Volpelière
Entreprise : Incognito
Adresse : 28 Rue Chaptal, 22000 Saint-Brieuc
Téléphone : 02 96 60 76 22
Email : contact@incognito-impression.fr

Hébergeur

Hébergeur : O2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de : 100 000 €

Directeur de la publication

Nom : Marina Volpelière
Email : contact@incognito-impression.fr

Conception et réalisation

Entreprise : Wilou-Informatique Landerneau
N° de Siret : 91095628300014
Site Web : Wilou-Informatique
N° TVA : FR76910956283
Nom et prénom : Wilson Goncalves
Siège social : 31 Rue de la Tour d’Auvergne, 29800 Landerneau
Email : wilou-ink@hotmail.com
Téléphone : (+33) 7 77 67 47 23

Entreprise : Deimos Design
Nom et prénom : David Fourmond

Activité

Incognito est spécialisée dans la broderie, la sérigraphie, le transfert DTF et numérique. Nous proposons une large gamme de services pour personnaliser vos textiles et autres supports.

Propriété intellectuelle

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Données personnelles

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Responsabilité

Marina Volpelière s’efforce de fournir sur le site incognito-broderie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site incognito-broderie.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Litiges

Les présentes conditions du site incognito-broderie.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise Incognito. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Définition des termes

• Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
• Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes, images, vidéos.
• Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet incognito-broderie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Incognito, 28 Rue Chaptal, 22000 Saint-Brieuc
• Responsable publication : Marina Volpelière
• Webmaster : Wilou-Informatique Landerneau (Wilou-Informatique) et Deimos Design
• Hébergeur : O2switch
• Délégué à la protection des données : Marina Volpelière

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Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Description des services fournis

Le site internet incognito-broderie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Incognito s’efforce de fournir sur le site incognito-broderie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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